|
ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALE
INFORMATIONS LÉGALES A LIRE AVANT TOUTE UTILISATION DE CE SITE.
En utilisant cette page web, l’utilisateur reconnaît avoir lu et bien compris toutes et chacune des conditions qui régissent ce contrat dont il accepte tous les termes. L’utilisateur ne pourra utiliser ce service qu’après avoir accepté les conditions du contrat. BYCMO se réserve le droit de modifier les termes ou conditions quand elle le jugera utile. Il sera entendu que ces modifications ont été acceptées par l’utilisateur si, deux semaines à compter de la date de publication desdites modifications, l’utilisateur continue à utiliser le Service.
BYCMO ne pourra être tenue pour responsable des contenus, des photographies et des images publiés sur ce site. Notre service étant purement informatif et une simple voie de communication.
1. PROPRIÉTÉ
Cette page web est le seul site web officiel de BYCMO. Ce site a été conçu par le service informatique de Bycmo RC Models, s.l., également chargé de l’administrer et de le gérer.
Les contenus qui apparaissent sur ce site ainsi que l’information, les images, le dessin graphique, les contenus créatifs et esthétiques, les index et les codes sources, quel que soit le type de langage de programmation utilisé, sont propriété de leurs auteurs et protégés par les droits d’auteur et de copyright ©.
De même, tous les graphiques, schémas, diagrammes et rapports de ce site web ainsi que les informations qu’ils contiennent et qui ont été cédés par des tiers, appartiennent également à leurs auteurs et sont protégés par les droits d’auteurs et de copyright ©.
® est une marque déposée qui appartient à Bycmo RC Models, SL.
La reproduction, l’imitation, la distribution, la transformation des contenus de cette page web ainsi que toute action portant atteinte aux droits d’auteur et de la propriété sont formellement interdites.
L’information contenue dans cette page web pourra être utilisée par les personnes disposant de l’autorisation des auteurs.
Toute atteinte portée aux droits d’auteur et à la propriété industrielle relatifs aux contenus de ce site web ainsi que toute infraction à la loi qui les protège établie dans le Texte Modifié de la Loi sur la Propriété Industrielle et par la loi relative à la protection des brevets et des labels et par toutes autres normes nationales et communautaires, fera l’objet de sanctions civiles et/ou pénales suivant les cas.
2. UTILISATIONS & RESTRICTIONS
L’utilisateur pourra télécharger les matériels contenus sur ce site web dans un ordinateur personnel individuel et les imprimer pour utilisation personnelle uniquement.
L’utilisation des matériels contenus dans cette page web sur d’autres sites Internet est formellement interdite excepté si l’utilisateur dispose de l’autorisation expresse de Bycmo RC Models, s.l.
3. RENONCIATION
CETTE PAGE WEB ET SES CONTENUS SONT FOURNIS SANS AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES. BYCMO RC MODELS, S.L. RENONCE À TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE Y COMPRIS À TITRE D’EXEMPLE MAIS NON LIMITÉE À LA CONVENANCE POUR UN BUT DÉTERMINÉ, SELON LES TERMES PRÉVUS PAR LES LOIS EN VIGUEUR. D’AUTRE PART, BYCMO RC MODELS, S.L. NE DÉCLARE PAS ET NE GARANTIT PAS NON PLUS QUE LES INFORMATIONS ET/OU LES RESSOURCES ACCESSIBLES PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CETTE PAGE WEB SONT EXACTES, COMPLÈTES ET MISES À JOUR NI QUE CETTE PAGE NE CONTIENT PAS DE DÉFAUTS Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉS À DES VIRUS OU AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES. TOUS LES FRAIS DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE CETTE PAGE VB SERONT À LA CHARGE DE L’UTILISATEUR.
4. LIMITE DE RESPONSABILITÉ
CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS PRÉVUES PAR LES LOIS EN VIGUEUR, NI BYCMO RC MODELS, S.L. NI AUCUN DE SES RESPECTIFS DIRECTEURS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS OU AUTRES REPRÉSENTANTS OU DISTRIBUTEURS, NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES PERTES OU DOMMAGES DÉCOULANT DE OU AYANT UN RAPPORT AVEC L’UTILISATION DE, OU L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION, DES MATÉRIELS ET/OU DES RESSOURCES OU SERVICES PROPOSÉS À TRAVERS CETTE PAGE WEB Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉS AUX PERTES OU DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU DÉRIVÉS, PERTES D’INFORMATION, DE REVENUS, DE BÉNÉFICES OU D’OPPORTUNITÉS, PERTES OU DOMMAGES À LA PROPRIÉTÉ ET PLAINTES DE TIERS. SI TOUT OU PARTIE DE CETTE CLAUSE NE PEUT PAS ÊTRE APPLIQUÉE PAR LES TRIBUNAUX DU FAIT DES LOIS RESPECTIVES DES PAYS, DANS CE CAS ET CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DESDITES LOIS, LA RESPONSABILITÉ DE BYCMO RC MODELS, S.L. POUR LES PERTES, DOMMAGES ET PLAINTES (CONTRACTUELLES, EXTRA-CONTRACTUELLES, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉES À LA NÉGLIGENCE OU TOUT AUTRE MOTIF) N’IRA PAS AU-DELÀ DE LA SOMME PAYÉE PAR L’UTILISATEUR POUR ACCÉDER À LA PAGE WEB.
5. LÉGISLATION APPLICABLE
PROTECTIONS DES INFORMATIONS PERSONNELLES. BYCMO RC MODELS, SL garantit la sécurité et la confidentialité des informations fournies par l’utilisateur. Celles-ci seront enregistrées dans un fichier afin de faciliter la prestation de Service et de vous envoyer des offres commerciales de produits et de services susceptibles de vous intéresser. Si l’utilisateur est une personne physique, il pourra faire valoir ses droits d’accès, de rectification et d’annulation des informations contenues dans le fichier précité, et ce, conformément aux dispositions prévues par la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre sur la Protection des Informations à Caractère Personnel et autres lois en vigueur en Espagne, par courrier à l’adresse électronique:
bycmo@bycmo.com
6. LIENS
Ce site contient des liens vers d’autres sites Internet qui ont été inclus uniquement pour la commodité de l’utilisateur. BYCMO RC MODELS, SL n’offre aucune garantie concernant ces liens ni à propos de l’information, du matériel, des produits, ni des services contenus dans d’autres sites reliés ou accessibles à travers ces derniers. L’accès et l’utilisation de ces liens sont réalisés sous la seule responsabilité du propre utilisateur.
7. DIVERS
Pour qu’elle soit valable, toute renonciation à une disposition de ces conditions doit être réalisée par écrit et signée par BYCMO RC MODELS, S.L.. Ladite renonciation ne représentera pas pour autant une renonciation permanente à la disposition concernée. Si pour une raison quelconque, un tribunal compétent en la matière juge que l’une des dispositions de ces conditions n’est pas valable ou ne peut pas être appliquée, celle-ci sera annulée dans les termes établis par les tribunaux sans néanmoins toucher la validité et l’application des dispositions restantes. Ces conditions représentent un accord des présentes conditions, total et complet entre les parties et prévaut sur toute autre déclaration ou accord préalables, verbal ou écrit et ne seront modifiées que par écrit. En outre, ces conditions doivent être signées par l’utilisateur et par BYCMO RC MODELS, S.L.
BYCMO
RC MODELS
C/ Tallers, 1 (Pol. Ind. Comte de Sert)
08755 Castellbisbal (BCN) - Spain
Fax 937 723 399
e-mail:
bycmo@bycmo.com
Cette page web est le seul site web officiel de BYCMO et appartient à BYCMO RC MODELS, SL 1997-2005. Tous droits réservés. Reproduction, adaptation distribution ou diffusion commerciale de tout ou partie de cette page web ou de toute information contenue sur ce site, quel qu’en soit le moyen utilisé formellement interdites sans l’autorisation écrite de BYCMO RC MODELS, SL.
© BYCMO RC MODELS,
S.L. 1997-2005
Tous droits réservés. |